Le citoyen et les institutions françaises / François Chevalier (31/03/2004)

Public ISBD Titre : Le citoyen et les institutions françaises Type de document : texte imprimé Auteurs : François Chevalier, Auteur Editeur : Vanves : Foucher Année de publication : 31/03/2004 Collection : Points de départ, ISSN 1624-3439 num. 5 Importance : 128 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-126-09843-4 Prix : 9,00 Langues : Français (fre) Catégories : Droit administratif Mots-clés : Département  Région Résumé : À partir de questions clés sur la citoyenneté et les institutions françaises, ce receuil permet d'aborder les notions essentielles, de comprendre les enjeux actuels et de poursuivre la réflexion sur les thèmes abordés. Nature du document : documentaire Discipline : ECJS Niveau : Enseignement secondaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=3065 Le citoyen et les institutions françaises [texte imprimé] / François Chevalier, Auteur . - Vanves : Foucher, 31/03/2004 . - 128 p.. - (Points de départ, ISSN 1624-3439; 5) . ISSN : 2-126-09843-4 : 9,00 Langues : Français (fre) Catégories : Droit administratif Mots-clés : Département  Région Résumé : À partir de questions clés sur la citoyenneté et les institutions françaises, ce receuil permet d'aborder les notions essentielles, de comprendre les enjeux actuels et de poursuivre la réflexion sur les thèmes abordés. Nature du document : documentaire Discipline : ECJS Niveau : Enseignement secondaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=3065

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Comment exercer son activité en toute légalité ? / Nathalie Levray in La Gazette Santé Social, 121 (septembre 2015)

Public ISBD [article]  inLa Gazette Santé Social > 121 (septembre 2015) . - p.28 Titre : Comment exercer son activité en toute légalité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Nathalie Levray, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.28 Langues : Français (fre) Catégories : Droit administratif Établissement de santé Service social Résumé : Le point sur les modalités d'obtention et de renouvellement des autorisations administratives d'exercer, pour les établissements sociaux et médico-sociaux. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=115667 [article] Comment exercer son activité en toute légalité ? [texte imprimé] / Nathalie Levray, Auteur . - Groupe Moniteur, 2015 . - p.28. Langues : Français (fre) in La Gazette Santé Social > 121 (septembre 2015) . - p.28 Catégories : Droit administratif Établissement de santé Service social Résumé : Le point sur les modalités d'obtention et de renouvellement des autorisations administratives d'exercer, pour les établissements sociaux et médico-sociaux. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=115667

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Hébergement d'urgence : quelle répartition des compétences ? / Samuel Dyens in La Gazette Santé Social, 136 (janvier 2017)

Public ISBD [article]  inLa Gazette Santé Social > 136 (janvier 2017) . - p.26-27 Titre : Hébergement d'urgence : quelle répartition des compétences ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Samuel Dyens, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 01/2017 Article en page(s) : p.26-27 Langues : Français (fre) Catégories : Administration publique Droit administratif Hébergement des sans-abri Résumé : Analyse juridique sur la répartition des compétences en matière d'hébergement d'urgence entre l'Etat et le département : décisions du Conseil d'Etat et jurisprudence. Encadrés : le principe de primauté de l'intérêt de l'enfant. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=128356 [article] Hébergement d'urgence : quelle répartition des compétences ? [texte imprimé] / Samuel Dyens, Auteur . - Groupe Moniteur, 01/2017 . - p.26-27. Langues : Français (fre) in La Gazette Santé Social > 136 (janvier 2017) . - p.26-27 Catégories : Administration publique Droit administratif Hébergement des sans-abri Résumé : Analyse juridique sur la répartition des compétences en matière d'hébergement d'urgence entre l'Etat et le département : décisions du Conseil d'Etat et jurisprudence. Encadrés : le principe de primauté de l'intérêt de l'enfant. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=128356

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Les modalités d'affiliation obligatoire d'un CCAS au centre de gestion / Guillaume Glénard in La Gazette Santé Social, 178 (novembre 2020)

Public ISBD [article]  inLa Gazette Santé Social > 178 (novembre 2020) . - p.24-25 Titre : Les modalités d'affiliation obligatoire d'un CCAS au centre de gestion Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Glénard, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.24-25 Langues : Français (fre) Catégories : Droit administratif Gestion des ressources humaines Mots-clés : CCAS (centre communal d'action sociale) Résumé : Analyse juridique sur les modalités d'affiliation obligatoire d'un CCAS (Centre communal d'action social) à un centre départemental de gestion. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=150557 [article] Les modalités d'affiliation obligatoire d'un CCAS au centre de gestion [texte imprimé] / Guillaume Glénard, Auteur . - Groupe Moniteur, 2020 . - p.24-25. Langues : Français (fre) in La Gazette Santé Social > 178 (novembre 2020) . - p.24-25 Catégories : Droit administratif Gestion des ressources humaines Mots-clés : CCAS (centre communal d'action sociale) Résumé : Analyse juridique sur les modalités d'affiliation obligatoire d'un CCAS (Centre communal d'action social) à un centre départemental de gestion. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=150557

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