LE CONTENTIEUX DE L'AIDE ET DE L'ACTION SOCIALES : LE CONTENTIEUX SPECIALISE PAR DOMAINE / Pascal Berthet in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH), 2614 Suppl. (19 juin 2009)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2614 Suppl. (19 juin 2009) . - PP.43-74 Titre : LE CONTENTIEUX DE L'AIDE ET DE L'ACTION SOCIALES : LE CONTENTIEUX SPECIALISE PAR DOMAINE Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Berthet, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : PP.43-74 Langues : Français (fre) Catégories : Aide sociale Enfant handicapé Handicap Invalidité Sécurité sociale (assurance sociale) Tribunal Mots-clés : CONTENTIEUX  ASE  PUPILLE DE L'ETAT  ASSISTANCE EDUCATIVE  AIDE A DOMICILE  CMU  CMUC  AIDE AU LOGEMENT  DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE (DALO)  VOIES DE RECOURS  RMI  RSA  PERSONNES AGEES  ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES  PRESTATION DE COMPENSATION  INCAPACITE Résumé : Plan : I. L'aide sociale à l'enfance 1. Le contentieux de l'admission en qualité de pupille de l'Etat A. Le recours contre l'admission B. Le recours contre le refus d'admission 2. Le contentieux de la restitution d'enfant 3. Les autres formes de contentieux A. Le contentieux des mesures d'assistance éducative B. Le contentieux des prestations d'aide à domicile II. La CMU et la couverture complémentaire 1. Le contentieux de la CMU de base A. La compétence des juridictions de la sécurité sociale B. Les litiges relatifs aux conditions d'éligibilité 2. Le contentieux de la CMU-C A. La compétence des juridictions de l'aide sociale B. Les conditions d'égibilité C. Le contentieux annexe D. Les règles procédurales 3. L'aide à l'acquisition d'une couverture complémentaire santé III. L'aide au logement 1. Le contentieux de l'allocation de logement A. Le recours amiable préalable B. L'appréciation des conditions d'égibilité C. Les délais de prescription 2. Le contentieux de l'APL A. Le recours administratif préalable B. Le recours contentieux devant le tribunal administratif 3. Le contentieux du droit au logement opposable A. Le recours amiable devant la commission départementale de médiation B. Le recours contentieux IV. Le revenu minimum d'insertion 1. Le contentieux de l'allocation A. La compétence de la commission départementale d'aide sociale B. L'étendue du droit d'agir C. Les conditions d'ouverture du droit D. Les règles de procédure 2. Le contentieux de l'insertion V. Le revenu de solidarité active 1. Le contentieux général du RSA 2. Le contentieux de la récupération de l'indu VI. L'aide sociale aux personnes âgées 1. Le contentieux des prestations en établissement A. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement B. Le contentieux de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide ménagère B. L'allocation personnalisée d'autonomie VII. L'aide sociale aux personnes handicapées 1. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide 1. Le contentieux général du RSA A. Le recours administratif préalable B. Le recours contentieux devant le juge administratif 2. Le contentieux de la récupération de l'indu VI. L'aide sociale aux personnes âgées 1. Le contentieux des prestations en établissement A. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement B. Le contentieux de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide ménagère B. L'allocation personnalisée d'autonomie VII. L'aide sociale aux personnes handicapées 1. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide ménagère B. L'allocation compensatrice pour tierce personne C. La prestation de compensation du handicap 3. Le contentieux de l'orientation A. L'orientation de l'adulte handicapé B. L'orientation de l'enfant handicapé 4. Le contentieux de l'incapacité A. L'allocation d'éducation de l'enfant handicapé B. L'allocation aux adultes handicapés C. Les autres droits fondés sur l'invalidité Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=59649 [article] LE CONTENTIEUX DE L'AIDE ET DE L'ACTION SOCIALES : LE CONTENTIEUX SPECIALISE PAR DOMAINE [texte imprimé] / Pascal Berthet, Auteur . - 2009 . - PP.43-74. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2614 Suppl. (19 juin 2009) . - PP.43-74 Catégories : Aide sociale Enfant handicapé Handicap Invalidité Sécurité sociale (assurance sociale) Tribunal Mots-clés : CONTENTIEUX  ASE  PUPILLE DE L'ETAT  ASSISTANCE EDUCATIVE  AIDE A DOMICILE  CMU  CMUC  AIDE AU LOGEMENT  DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE (DALO)  VOIES DE RECOURS  RMI  RSA  PERSONNES AGEES  ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES  PRESTATION DE COMPENSATION  INCAPACITE Résumé : Plan : I. L'aide sociale à l'enfance 1. Le contentieux de l'admission en qualité de pupille de l'Etat A. Le recours contre l'admission B. Le recours contre le refus d'admission 2. Le contentieux de la restitution d'enfant 3. Les autres formes de contentieux A. Le contentieux des mesures d'assistance éducative B. Le contentieux des prestations d'aide à domicile II. La CMU et la couverture complémentaire 1. Le contentieux de la CMU de base A. La compétence des juridictions de la sécurité sociale B. Les litiges relatifs aux conditions d'éligibilité 2. Le contentieux de la CMU-C A. La compétence des juridictions de l'aide sociale B. Les conditions d'égibilité C. Le contentieux annexe D. Les règles procédurales 3. L'aide à l'acquisition d'une couverture complémentaire santé III. L'aide au logement 1. Le contentieux de l'allocation de logement A. Le recours amiable préalable B. L'appréciation des conditions d'égibilité C. Les délais de prescription 2. Le contentieux de l'APL A. Le recours administratif préalable B. Le recours contentieux devant le tribunal administratif 3. Le contentieux du droit au logement opposable A. Le recours amiable devant la commission départementale de médiation B. Le recours contentieux IV. Le revenu minimum d'insertion 1. Le contentieux de l'allocation A. La compétence de la commission départementale d'aide sociale B. L'étendue du droit d'agir C. Les conditions d'ouverture du droit D. Les règles de procédure 2. Le contentieux de l'insertion V. Le revenu de solidarité active 1. Le contentieux général du RSA 2. Le contentieux de la récupération de l'indu VI. L'aide sociale aux personnes âgées 1. Le contentieux des prestations en établissement A. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement B. Le contentieux de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide ménagère B. L'allocation personnalisée d'autonomie VII. L'aide sociale aux personnes handicapées 1. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide 1. Le contentieux général du RSA A. Le recours administratif préalable B. Le recours contentieux devant le juge administratif 2. Le contentieux de la récupération de l'indu VI. L'aide sociale aux personnes âgées 1. Le contentieux des prestations en établissement A. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement B. Le contentieux de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide ménagère B. L'allocation personnalisée d'autonomie VII. L'aide sociale aux personnes handicapées 1. Le contentieux de l'aide sociale à l'hébergement 2. Le contentieux des prestations à domicile A. L'aide ménagère B. L'allocation compensatrice pour tierce personne C. La prestation de compensation du handicap 3. Le contentieux de l'orientation A. L'orientation de l'adulte handicapé B. L'orientation de l'enfant handicapé 4. Le contentieux de l'incapacité A. L'allocation d'éducation de l'enfant handicapé B. L'allocation aux adultes handicapés C. 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LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPEES : L'ACCESSIBILITE / Agnès Julien Lecas in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH), 2626-2 Suppl. (2 octobre 2009)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2626-2 Suppl. (2 octobre 2009) . - PP.101-126 Titre : LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPEES : L'ACCESSIBILITE Type de document : texte imprimé Auteurs : Agnès Julien Lecas, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : PP.101-126 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Enfant handicapé Handicap Handicapé Scolarisation Surdité Mots-clés : ACCOMPAGNEMENT  EDUCATION NATIONALE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  COOPERATION  TRANSPORTS  CARTE D'INVALIDITE  ACCESSIBILITE  ESPACE PUBLIC  LOISIRS  AGREMENT Résumé : Plan : I. L'accès à la scolarisation 1. La scolarisation en milieu ordinaire A. Le droit à l'inscription B. Les modalités de la scolarisation C. L'accompagnement des élèves handicapés D. Le parcours scolaire des jeunes sourds 2. Les unités d'enseignement dans les établissements de santé ou médico-sociaux A. Le cadre juridique B. L'organisation de l'unité d'enseignement 3. La coopération entre Education nationale et établissements médico-sociaux A. La mise en oeuvre de la coopération B. La coopération entre les professionnels II. L'accès aux transports publics et au cadre bâti 1. La carte d'invalidité et la carte de priorité pour personne handicapée A. L'attribution de la carte d'invalidité B. L'attribution de la carte de priorité C. L'instruction des demandes 2. La carte de stationnement pour personne handicapée A. Les bénéficiaires B. Le dépôt de la demande C. L'attribution de la carte 3. La mise en oeuvre du principe d'accessibilité A. La commission pour l'accessibilité des personnes handicapées B. Les transports publics C. L'accès au cadre bâti et aux espaces publics III. L'accès aux loisirs 1. L'attribution de l'agrément A. Le dépôt de la demande d'agrément B. La délivrance de l'agrément 2. Les modalités de contrôle des séjours agréés A. La déclaration des séjours agréés B. Le contrôle C. Les modalités de cessation du séjour D. Le retrait de l'agrément E. Les sanctions Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=60948 [article] LES DROITS DES PERSONNES HANDICAPEES : L'ACCESSIBILITE [texte imprimé] / Agnès Julien Lecas, Auteur . - 2009 . - PP.101-126. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2626-2 Suppl. (2 octobre 2009) . - PP.101-126 Catégories : Droit Enfant handicapé Handicap Handicapé Scolarisation Surdité Mots-clés : ACCOMPAGNEMENT  EDUCATION NATIONALE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  COOPERATION  TRANSPORTS  CARTE D'INVALIDITE  ACCESSIBILITE  ESPACE PUBLIC  LOISIRS  AGREMENT Résumé : Plan : I. L'accès à la scolarisation 1. La scolarisation en milieu ordinaire A. Le droit à l'inscription B. Les modalités de la scolarisation C. L'accompagnement des élèves handicapés D. Le parcours scolaire des jeunes sourds 2. Les unités d'enseignement dans les établissements de santé ou médico-sociaux A. Le cadre juridique B. L'organisation de l'unité d'enseignement 3. La coopération entre Education nationale et établissements médico-sociaux A. La mise en oeuvre de la coopération B. La coopération entre les professionnels II. L'accès aux transports publics et au cadre bâti 1. La carte d'invalidité et la carte de priorité pour personne handicapée A. L'attribution de la carte d'invalidité B. L'attribution de la carte de priorité C. L'instruction des demandes 2. La carte de stationnement pour personne handicapée A. Les bénéficiaires B. Le dépôt de la demande C. L'attribution de la carte 3. La mise en oeuvre du principe d'accessibilité A. La commission pour l'accessibilité des personnes handicapées B. Les transports publics C. L'accès au cadre bâti et aux espaces publics III. L'accès aux loisirs 1. L'attribution de l'agrément A. Le dépôt de la demande d'agrément B. La délivrance de l'agrément 2. Les modalités de contrôle des séjours agréés A. La déclaration des séjours agréés B. Le contrôle C. Les modalités de cessation du séjour D. Le retrait de l'agrément E. Les sanctions Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=60948

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L'enfant et la médiation animale / François Beiger (2008)

Public ISBD Titre : L'enfant et la médiation animale : une nouvelle approche par la zoothérapie Type de document : texte imprimé Auteurs : François Beiger, Auteur Editeur : Dunod Année de publication : 2008 Collection : Enfances Sous-collection : Psychologie et pédagogie Importance : VI-200 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-051536-3 Prix : 23,20 EUR Note générale : Annexes. Bibliographie. Adresses. Table des matières Catégories : Aberration chromosomique Autisme Chien (mammifère) Enfant Enfant handicapé Médiation Psychopathologie Mots-clés : accompagnement psychologique  équilibre psychologique  thérapie cognitivo-comportementale  trisomie  trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité  zoothérapie Index. décimale : 636.088 7083 Animaux familiers (élevage) - Étude en relation avec les jeunes Résumé : Utilisée comme auxiliaire aux thérapies conventionnelles, la zoothérapie fait jouer à l'animal le rôle de trait d'union entre l'intervenant (le zoothérapeute) et le patient auquel s'applique cette thérapie. L'ouvrage aborde plus spécifiquement la prise en charge de l'autisme, de l'hyperactivité et de la trisomie chez l'enfant et s'adresse aussi bien aux professionnels du social, de la santé, et de l'éducation qu'aux parents et aux proches de ces enfants. Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=113320 L'enfant et la médiation animale : une nouvelle approche par la zoothérapie [texte imprimé] / François Beiger, Auteur . - Dunod, 2008 . - VI-200 p.. - (Enfances. Psychologie et pédagogie) . ISBN : 978-2-10-051536-3 : 23,20 EUR Annexes. Bibliographie. Adresses. Table des matières Catégories : Aberration chromosomique Autisme Chien (mammifère) Enfant Enfant handicapé Médiation Psychopathologie Mots-clés : accompagnement psychologique  équilibre psychologique  thérapie cognitivo-comportementale  trisomie  trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité  zoothérapie Index. décimale : 636.088 7083 Animaux familiers (élevage) - Étude en relation avec les jeunes Résumé : Utilisée comme auxiliaire aux thérapies conventionnelles, la zoothérapie fait jouer à l'animal le rôle de trait d'union entre l'intervenant (le zoothérapeute) et le patient auquel s'applique cette thérapie. L'ouvrage aborde plus spécifiquement la prise en charge de l'autisme, de l'hyperactivité et de la trisomie chez l'enfant et s'adresse aussi bien aux professionnels du social, de la santé, et de l'éducation qu'aux parents et aux proches de ces enfants. Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=113320

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LES MODALITES DE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS / Karim Felissi in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH), 2512 Suppl. (15 juin 2007)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2512 Suppl. (15 juin 2007) . - PP.91-98 Titre : LES MODALITES DE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS : LE SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL - LE SECTEUR SANITAIRE Type de document : texte imprimé Auteurs : Karim Felissi, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : PP.91-98 Note générale : SUPPL. AU N.2512, 15 JUIN 2007 Langues : Français (fre) Catégories : Délinquance juvénile Enfant handicapé Financement Handicapé Mots-clés : ADDICTION  ADULTE EN DIFFICULTE  CAT  ENFANCE EN DANGER  ETABLISSEMENT DE SANTE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  PERSONNES AGEES Résumé : Secteur social et médico-social : modes de financement, dotation globale, forfait global de soins et prix de journée. Secteur sanitaire : champ d'application de la tarification à l'activité et la tarification à l'activité des activités MCO. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=32087 [article] LES MODALITES DE FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS : LE SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL - LE SECTEUR SANITAIRE [texte imprimé] / Karim Felissi, Auteur . - 2007 . - PP.91-98. SUPPL. AU N.2512, 15 JUIN 2007 Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2512 Suppl. (15 juin 2007) . - PP.91-98 Catégories : Délinquance juvénile Enfant handicapé Financement Handicapé Mots-clés : ADDICTION  ADULTE EN DIFFICULTE  CAT  ENFANCE EN DANGER  ETABLISSEMENT DE SANTE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  PERSONNES AGEES Résumé : Secteur social et médico-social : modes de financement, dotation globale, forfait global de soins et prix de journée. Secteur sanitaire : champ d'application de la tarification à l'activité et la tarification à l'activité des activités MCO. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=32087

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LES MODES D'ACCUEIL DES JEUNES. CONCILIER VIE FAMILIALE, VIE PROFESSIONNELLE ET VIE SOCIALE / Francine Fenet ; Frédérique Leprince ; Liliane Périer in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH), 2229 Suppl. (21 septembre 2001)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2229 Suppl. (21 septembre 2001) . - PP.5-94 Titre : LES MODES D'ACCUEIL DES JEUNES. CONCILIER VIE FAMILIALE, VIE PROFESSIONNELLE ET VIE SOCIALE : LE CONTEXTE ACTUEL - LE CHOIX D'UN MODE D'ACCUEIL - LA CREATION ET LA GESTION DES STRUCTURES D'ACCUEIL Type de document : texte imprimé Auteurs : Francine Fenet, Auteur ; Frédérique Leprince ; Liliane Périer Année de publication : 2001 Article en page(s) : PP.5-94 Note générale : SUPPL. AU N.2229, 21 SEPTEMBRE 2001 Langues : Français (fre) Catégories : Allocation CAF Enfant handicapé Mots-clés : ACCUEIL  ASSISTANTE MATERNELLE  COLLECTIVITE LOCALE  CONGE PARENTAL D'EDUCATION  CRECHE  ENFANT MALADE  HALTE-GARDERIE  MODE DE GARDE  PETITE ENFANCE  PROJET Résumé : Comment les jeunes enfants, notamment ceux qui ne vont pas encore à l'école, sont-ils accueillis ? Est-ce que l'offre correspond aux attentes des parents et de la société ? Que faut-il améliorer dans l'accueil ? Quels sont les obstacles rencontrés par les parents dans leur recherche d'une structure ? Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=32110 [article] LES MODES D'ACCUEIL DES JEUNES. CONCILIER VIE FAMILIALE, VIE PROFESSIONNELLE ET VIE SOCIALE : LE CONTEXTE ACTUEL - LE CHOIX D'UN MODE D'ACCUEIL - LA CREATION ET LA GESTION DES STRUCTURES D'ACCUEIL [texte imprimé] / Francine Fenet, Auteur ; Frédérique Leprince ; Liliane Périer . - 2001 . - PP.5-94. SUPPL. AU N.2229, 21 SEPTEMBRE 2001 Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires. Supplément (ASH) > 2229 Suppl. (21 septembre 2001) . - PP.5-94 Catégories : Allocation CAF Enfant handicapé Mots-clés : ACCUEIL  ASSISTANTE MATERNELLE  COLLECTIVITE LOCALE  CONGE PARENTAL D'EDUCATION  CRECHE  ENFANT MALADE  HALTE-GARDERIE  MODE DE GARDE  PETITE ENFANCE  PROJET Résumé : Comment les jeunes enfants, notamment ceux qui ne vont pas encore à l'école, sont-ils accueillis ? Est-ce que l'offre correspond aux attentes des parents et de la société ? Que faut-il améliorer dans l'accueil ? Quels sont les obstacles rencontrés par les parents dans leur recherche d'une structure ? Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=32110

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Scolariser les élèves handicapés / Ministère de l'Education nationale (2008)

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Du sujet au projet... et réciproquement in Vie sociale, 4-2010 (4e trimestre 2010)

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Zoothérapie / Georges-Henri Arenstein (2014)

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