Détail de l'auteur
Auteur Rémy Raffi |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesDu forfait à la prestation de voyage liée, quelles définitions? / Rémy Raffi in Juristourisme, 186 (mai 2016)
Titre : Du forfait à la prestation de voyage liée, quelles définitions? Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Raffi, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.42-45 Catégories : Législation
Tourisme
VoyageRésumé : La directive (UE) du 25 novembre 2015, dite directive travail , met en exergue la notion de forfait en étendant largement sa définition, et inaugure la notion de prestation de voyage liée. Note de contenu : Article Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=126528
in Juristourisme > 186 (mai 2016) . - p.42-45[article] Du forfait à la prestation de voyage liée, quelles définitions? [texte imprimé] / Rémy Raffi, Auteur . - 2016 . - p.42-45.
in Juristourisme > 186 (mai 2016) . - p.42-45
Catégories : Législation
Tourisme
VoyageRésumé : La directive (UE) du 25 novembre 2015, dite directive travail , met en exergue la notion de forfait en étendant largement sa définition, et inaugure la notion de prestation de voyage liée. Note de contenu : Article Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=126528 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8090 PER Périodique CDI Tourisme - Périodiques - archives Disponible
Titre : Des obligations et une responsabilité réaménagées Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Raffi, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.42-47 Catégories : Droit
Tourisme
VoyageRésumé : Après avoir analysé ce que recouvraient les notions de forfait et de prestations de voyage liées, le temps est venu d'interroger les obligations et responsabilités prévues par la directive (UE) du 25 novembre , dite Travel. Note de contenu : Directive travel Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=126526
in Juristourisme > 187 (juin 2016) . - p.42-47[article] Des obligations et une responsabilité réaménagées [texte imprimé] / Rémy Raffi, Auteur . - 2016 . - p.42-47.
in Juristourisme > 187 (juin 2016) . - p.42-47
Catégories : Droit
Tourisme
VoyageRésumé : Après avoir analysé ce que recouvraient les notions de forfait et de prestations de voyage liées, le temps est venu d'interroger les obligations et responsabilités prévues par la directive (UE) du 25 novembre , dite Travel. Note de contenu : Directive travel Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=126526 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10553 PER Périodique CDI Tourisme - Périodiques - archives Disponible
Titre : Quel champ d'application pour la Directive travel ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémy Raffi, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : P.44-47 Catégories : Législation
VoyageMots-clés : Directive européenne 2015 Résumé : La directive ( CEE) du 13 juin 1990, concernant les voyages, vacances et circuits à forfait , s'est révélée inadaptée aux nouvelles techniques de vente, notamment à distance, et sa révision s'est rapidement révélée indispensable. Après plusieurs années de préparation , l'élaboration de la directive (UE) du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et à prestations de voyages liés vient enfin d'aboutir. Elle met en place un champ d’application particulièrement innovant et complexe, en étendant largement la définition du voyage à forfait, et en inaugurant la notion de prestations de voyages liées . A titre liminaire, il convient d'analyser les exclusions envisagées par le nouveau texte. Note de contenu : Voyages à forfait Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=126543
in Juristourisme > 185 (avril 2016) . - P.44-47[article] Quel champ d'application pour la Directive travel ? [texte imprimé] / Rémy Raffi, Auteur . - 2016 . - P.44-47.
in Juristourisme > 185 (avril 2016) . - P.44-47
Catégories : Législation
VoyageMots-clés : Directive européenne 2015 Résumé : La directive ( CEE) du 13 juin 1990, concernant les voyages, vacances et circuits à forfait , s'est révélée inadaptée aux nouvelles techniques de vente, notamment à distance, et sa révision s'est rapidement révélée indispensable. Après plusieurs années de préparation , l'élaboration de la directive (UE) du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et à prestations de voyages liés vient enfin d'aboutir. Elle met en place un champ d’application particulièrement innovant et complexe, en étendant largement la définition du voyage à forfait, et en inaugurant la notion de prestations de voyages liées . A titre liminaire, il convient d'analyser les exclusions envisagées par le nouveau texte. Note de contenu : Voyages à forfait Nature du document : documentaire Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=126543 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 7100 PER Périodique CDI Tourisme - Périodiques - archives Disponible
