Catégories
 > 6. Politique, droit et économie > 6.70 Finances et commerce > Finances > Politique fiscale > Système fiscal > Impôt > Impôt indirect > TVA (taxe à la valeur ajoutée)
TVA (taxe à la valeur ajoutée) |
(4)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLe B.A.-BA de la TVA in L'Echo touristique, 3121-3122 (26/09/2014)
Titre : Le B.A.-BA de la TVA Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.16-17 Catégories : Tourisme
TVA (taxe à la valeur ajoutée)Résumé : Contrairement au régime de droit commun, les agences de voyages sont soumises au régime spécifique dit de la marge. A qui s'applique t-il? Dans quelles conditions? Sur quels territoires? Y-a-t-il des exonérations?Nos réponses avec l'aide de l'avocate fiscaliste, spécialiste de la TVA, A.-S. de Béchade. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=104949
in L'Echo touristique > 3121-3122 (26/09/2014) . - p.16-17[article] Le B.A.-BA de la TVA [texte imprimé] . - 2014 . - p.16-17.
in L'Echo touristique > 3121-3122 (26/09/2014) . - p.16-17
Catégories : Tourisme
TVA (taxe à la valeur ajoutée)Résumé : Contrairement au régime de droit commun, les agences de voyages sont soumises au régime spécifique dit de la marge. A qui s'applique t-il? Dans quelles conditions? Sur quels territoires? Y-a-t-il des exonérations?Nos réponses avec l'aide de l'avocate fiscaliste, spécialiste de la TVA, A.-S. de Béchade. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=104949 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6372 PER Périodique CDI Tourisme - Périodiques - archives Disponible Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)
Titre : Faut-il réduire la TVA ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Chavagneux, Auteur Editeur : Alternatives économiques Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.27 Langues : Français (fre) Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de l'efficacité et de la faisabilité d'une baisse de la TVA sur les produits de première nécessité en France en 2019 : les arguments des opposants à cette mesure, l'impact budgétaire, les règles européennes. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=142091
in Alternatives économiques (Quétigny) > 388 (03/2019) . - p.27[article] Faut-il réduire la TVA ? [texte imprimé] / Christian Chavagneux, Auteur . - Alternatives économiques, 2019 . - p.27.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 388 (03/2019) . - p.27
Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de l'efficacité et de la faisabilité d'une baisse de la TVA sur les produits de première nécessité en France en 2019 : les arguments des opposants à cette mesure, l'impact budgétaire, les règles européennes. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=142091 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14655 PER Périodique CDI Périodiques - Archives Disponible Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)
Titre : Le jackpot de l'opération "Amiral" Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Vidalie Editeur : Le Monde Editions Année de publication : 2023 Article en page(s) : p.18 Langues : Français (fre) Catégories : Criminalité économique
TVA (taxe à la valeur ajoutée)
Union européenneRésumé : Le point sur l'opération "Amiral" menée par le parquet européen, le Bureau du procureur européen (BPGE), contre la fraude à la TVA : les missions du BPGE, l'arnaque à la TVA, historique de l'affaire, le déroulé de l'enquête et la coopération européenne, les suspects, la mise en examen. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=160295
in Le Monde (Paris. 1944) > 24292 (10/02/2023) . - p.18[article] Le jackpot de l'opération "Amiral" [texte imprimé] / Anne Vidalie . - Le Monde Editions, 2023 . - p.18.
Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 24292 (10/02/2023) . - p.18
Catégories : Criminalité économique
TVA (taxe à la valeur ajoutée)
Union européenneRésumé : Le point sur l'opération "Amiral" menée par le parquet européen, le Bureau du procureur européen (BPGE), contre la fraude à la TVA : les missions du BPGE, l'arnaque à la TVA, historique de l'affaire, le déroulé de l'enquête et la coopération européenne, les suspects, la mise en examen. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=160295 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18110 PER Périodique CDI Périodiques - présentoir Disponible Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)
Titre : La TVA peut-elle devenir sociale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Jeanneau, Auteur ; Marc Chevallier, Auteur Editeur : Paris : Alternatives économiques Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.64-65 Langues : Français (fre) Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de la TVA, une taxe controversée : les origines de la TVA et son but, les critiques envers la TVA, les effets sur la consommation, la question de la TVA à valeur sociale et de son efficacité. Encadré : schéma sur les effets incertains d'une TVA sociale. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=108965
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014) . - p.64-65[article] La TVA peut-elle devenir sociale ? [texte imprimé] / Laurent Jeanneau, Auteur ; Marc Chevallier, Auteur . - Paris : Alternatives économiques, 2015 . - p.64-65.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014) . - p.64-65
Catégories : TVA (taxe à la valeur ajoutée) Résumé : Analyse de la TVA, une taxe controversée : les origines de la TVA et son but, les critiques envers la TVA, les effets sur la consommation, la question de la TVA à valeur sociale et de son efficacité. Encadré : schéma sur les effets incertains d'une TVA sociale. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : https://bonsauveur.eu/cdilycee/index.php?lvl=notice_display&id=108965 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 7826 PER Périodique CDI Périodiques - Archives Disponible Avis des lecteurs Aucun avis, ajoutez le vôtre !
(mauvais) 15 (excellent)
